Présentation du site arcachon-biscarrosse-activ-travaux.com
Le site arcachon-biscarrosse-activ-travaux.com est la propriété de la société :
ACTIV TRAVAUX
Société par actions simplifiée au capital de 173 700 €
Parc activités Baumondière
44240 SUCE-SUR-ERDRE.
RCS Nantes B 483 057 139
Responsable d'édition
Xavier PLESSIS
PLESSIS PARTENAIRE SARL
94, allée Mouliots
40600 BISCARROSSE
La conception graphique, le développement informatique et l'hébergement ont été réalisés / sont assurés par la société :
LGPG MEDIAS – SITEENLIGNE ®
SARL au capital de 25 000 €
31, rue des Landelles
35510 CESSON-SEVIGNE
RCS Rennes B 491 160 594
Tél. : 02 99 41 96 76
Confidentialité - Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
ACTIV TRAVAUX
2, rue Robert le Ricolais
44304 NANTES Cedex 3
Responsabilité
ACTIV TRAVAUX n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité d’ACTIV TRAVAUX ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ACTIV TRAVAUX, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d’ACTIV TRAVAUX En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la société ACTIV TRAVAUX.
Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site ACTIV TRAVAUX.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Adhésion FFCT 2009 :
L'adhésion FFCT 2009 concerne uniquement le réseau Activ Travaux et non les concessionnaires.
Crédits photographiques : ACTIV TRAVAUX et Ayants Droits
